Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par BIO-UV GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est BIO-UV GROUP domicilié(e) 850 Avenue Louis Médard - 34400 - LUNEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIO-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO-UV GROUP - 850 Avenue Louis Médard - 34400 - LUNEL - France
LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Machines et appareils de traitement des surfaces, robots (machines), machines-outils ;
Appareils et dispositifs de désinfection ou de stérilisation (y compris à usage médical) ; équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination par rayons ultraviolets ; lampes germicides ; lampes à ultraviolets non à usage médical ; unités de stérilisation pour instruments médicaux ; équipements pour le traitement, la désinfection, la décontamination, l'épuration, la purification, la stérilisation, la dépollution de l'eau, de l'air et des surfaces par rayons ultraviolets, afin de détruire les bactéries, virus, micropolluants et produits chimiques nocifs ;
Services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de machines et équipements utilisant la technologie des rayons ultraviolets destinés à la stérilisation, à la désinfection, au traitement, à la décontamination, des surfaces de travail, de l'air et de l'eau. Services de désinfection de locaux contre les infestations bactériennes ; services de désinfection des locaux ; services de stérilisation d'instruments médicaux ou chirurgicaux ; services de désinfection d'instruments médicaux et chirurgicaux ;
Services de traitement de surfaces par rayons ultraviolets ; services de traitement des surfaces contaminées ; locations de machines et d'équipements de stérilisation, de désinfection et de décontamination par rayons ultraviolets ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de matériaux ; services de traitement des sols, des surfaces, des déchets, de l'air ou de l'eau par rayons ultraviolets ;
Services de conception d'appareils, de machines et de systèmes de traitement des surfaces par rayons ultraviolets ; conseils dans le domaine du traitement, de la désinfection, de la décontamination, de la stérilisation, de la dépollution de l'air, de l'eau et des surfaces de travail par rayons ultraviolets ; contrôles de qualité ; recherches scientifiques et technologiques.
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